Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MALBEC STEPHANE
/
L'ART DU CHANT FRANÇAIS Michel Sénéchal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DU CHANT FRANÇAIS Michel Sénéchal
M. MALBEC STEPHANE

Numéro de dépôt :
3924701
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
L\'ART DU CHANT FRANÇAIS Michel Sénéchal de MALBEC STEPHANE

Présentation de la marque L'ART DU CHANT FRANÇAIS Michel Sénéchal

Déposée le 5 juin 2012 par monsieur MALBEC STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DU CHANT FRANÇAIS Michel Sénéchal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur MALBEC STEPHANE domicilié(e) 9 rue de VINTIMILLE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALBEC STEPHANE domicilié(e) 9 rue de VINTIMILLE - 75009 - PARIS - France.

La marque L'ART DU CHANT FRANÇAIS Michel Sénéchal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU CHANT FRANÇAIS Michel Sénéchal est expirée depuis le 5 juin 2022.

MALBEC STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : The Art of French Singing Michel Sénéchal


M. MALBEC STEPHANE - 9 rue de VINTIMILLE - 75009 - PARIS - France


M. MALBEC STEPHANE - 9 rue de VINTIMILLE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.